Si non vide, c'est un code interne à ICOD pour identifier de façon unique la provenance de cette erreur. Les valeurs des paramètres utilisées pour générer le message d'erreur. Le message de l'erreur. Si l'erreur provient d'une autre erreur, c'est le message de l'erreur source. Une liste d'erreur. Cette erreur arrivera quand il y a un paramètre manquant, que le paramètre est du mauvais type ou que la valeur du paramètre est invalide. Cette erreur arrivera pour chaque erreur attrapée dans le code du serveur. Ceci peut-être un RuntimeException, SQLException, CommandException ou d'autre type d'Exception. Cette erreur arrivera quand il y a au moins une validations qui a échouée et elle contient la liste de toutes les validations en erreur. Cet élément est une réplique de ErreurParametreInvalide mais avec la possibilité d'avoir une liste d'erreur. État civil de la personne. Valeurs provenant de l'énumération "situationFamiliale" dans la famille "PERSONNES" pour l'application "SnAssurance". CELIBATAIRE = Célibataire; MARIE = Marié(e); CONCUBIN = Concubin(e); PACSE = Pacsé(e); DIVORCE = Divorcé(e); SEPARE = Séparé(e); VEUF = Veuf(ve); INCONNU = Inconnu; Régime d'appartenance à la sécurité sociale. Valeurs provenant de l'énumération "regimeSocial" dans la famille "PERSONNES" pour l'application "SnAssurance". ALS = Alsace Moselle; GEN = Régime général; CMU = CMU; TNS = Travailleur Non salarié; MSA = MSA; Valeurs provenant de l'énumération "genrePhysiqueAbr" dans la famille "PERSONNES" pour l'application "SnAssurance". M = Monsieur; MME = Madame; MLLE = Mademoiselle; Descriptif de la condition de l'assuré. Valeurs provenant de l'énumération "qualiteBeneficiaire" dans la famille "PERSONNES" pour l'application "SnAssurance". ETUDIANT = Étudiant(e); ANPE = ANPE; APPRENTI = Apprenti(e); ASSEDIC = Assedic; CHARGE = Fiscalement à charde; HANDICAPE = Handicapé(e); INVALIDE = Invalide; QUALIF = Qualification; SANS = Sans; Il y a deux types d'adresses possibles. L'adresse principale est l'adresse de résidence permanente et l'adresse secondaire est une adresse temporaire. Valeurs provenant de l'énumération "typeAdresse" dans la famille "ADRESSES" pour l'application "SnAssurance". Valeurs provenant de l'énumération "paysAdresse" dans la famille "ADRESSES" pour l'application "SnAssurance". HONGRIE = Hongrie; PAYS_BAS = Pays-Bas; DANEMARK = Danemark; IRLANDE = Irlande; AUTRICHE = Autriche; SLOVENIE = Slovénie; MALTE = Malte; FINLANDE = Finlande; LUXEMBOURG = Luxembourg; LETTONIE = Lettonie; ESTONIE = Estonie; PORTUGAL = Portugal; ROYAUME_UNI = Royaume-Uni; POLOGNE = Pologne; ESPAGNE = Espagne; SLOVAQUIE = Slovaquie; ALLEMAGNE = Allemagne; FRANCE = France; SUEDE = Suède; ITALIE = Italie; BELGIQUE = Belgique; CANADA = Canada; CHYPRE = Chypre; LITUANIE = Lituanie; SUISSE = Suisse; REP_TCHEQUE = République Tchèque; GRECE = Grèce; EMIRATS_ARABES = Émirats Arabes Unis; Valeurs provenant de l'énumération "actionAssocies" dans la famille "ADRESSES" pour l'application "SnAssurance". PRELEVEMENT = Prélèvement; VIREMENT = Virement; VIREMENT_EXT = Virement externe; VIREMENT_INT = Virement interne; LETTRE_CHEQUE = Lettre chèque; LETTRE_CHEQUE_EXT = Lettre chèque externe; REMISE_CHEQUE = Remise de chèque; MANDAT = Mandat; Valeurs provenant de l'énumération "qualitePersonne" dans la famille "CONTRAT" pour l'application "SnAssurance". CONJOINT = Conjoint; ASSURE = Assuré; CONCUBIN = Concubin; PACS = Pacs; ENFANT = Enfant; AUTRE = Autre; Détermine la période sur laquelle la cotisation sera payable ou l'échéance de la prime. Les deux valeurs possibles sont anniversaire et civil. CIVIL : la période commence et fini selon le début et fin de la période de fractionnement soit le 1er janvier au 31 décembre pour un fractionnement annuel et du 1er au dernier jour du mois pour un fractionnement mensuel. Si une période ne commence pas ou ne termine pas aux dates spécifiées, elle sera incomplète et la prime sera calculé selon le prorata. ANNIVERSAIRE : la période se poursuit jusqu'à la prochaine date d'anniversaire de la souscription. Si le fractionnement est annuel, la période s'étale sur un an à partir de la date anniversaire jusqu'à la journée avant la prochaine date anniversaire (Ex.: 23-05-2008 à 22-05-2009). Si le fractionnement est mensuel, la période s'étale sur un mois et jusqu'à la journée avant la prochaine date anniversaire du mois d'après (Ex.: 23-05-2008 à 22-06-2008). Valeurs provenant de l'énumération "typePeriodeCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". CIVIL = Civil; ANNIVERSAIRE = Anniversaire; Valeurs provenant de l'énumération "situationNoemie" dans la famille "CONTRAT" pour l'application "SnAssurance". CREATION = Création; MISE_A_JOUR = Mise à jour; REJET_CPAM = Rejet CPAM; ANNULATION = Annulation; TRANSFERE = Transféré; Indique l'échéance pour le paiement de la cotisation. AVANCE : la prime est payable avant la période. ECHU : la prime est payable à l afin de la période. SANS : Il n'y a pas d'échéance définie et les cotisations sont faites manuellement. Valeurs provenant de l'énumération "typeEcheanceCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". ECHU = Échu; AVANCE = Avance; SANS = Sans; Le fractionnement détermine les périodes auquelles les cotisations seront payables. Valeurs provenant de l'énumération "typeFractionnementCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". ANNUEL = Annuel; SEMESTRIEL = Semestriel; TRIMESTRIEL = Trimestriel; MENSUEL = Mensuel; Type paiement permet de déterminer la façon dont les assurés vont s'aquitter de leur primes. Valeurs provenant de l'énumération "typePaiementCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". CHEQUE = Chèque; PRELEVEMENT = Prélèvement; PRELEVEMENT_SUR_SALAIRE = Prélèvement sur salaire; PRECOMPTE_SUR_TRAITEMENT = Précompte sur traitement; Date à laquelle le prélèvment de la cotisation sera effectué dans le compte de l'assuré. Valeurs provenant de l'énumération "datePrelevementCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "AtelierParametrage". 1ER = 1er du mois; 6E = 6 du mois; 8E = 8 du mois; 10E = 10 du mois; 15E = 15e du mois; FIN = fin du mois; Ajustement permet de déterminer si des ajustements sont possible pour le produit et comment ces ajustement sont gérés. Valeurs provenant de l'énumération "typeAjustementCotisation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". Valeurs provenant de l'énumération "etatDevis" dans la famille "DEVIS" pour l'application "AracNet". ACTIF = Actif; CLOTURE = Clôturé; REALISE = Réalisé; Valeurs provenant de l'énumération "famille" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". INDIVIDUEL = Individuel; COLLECTIF = Collectif; Valeurs provenant de l'énumération "situation" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". EN_COURS = En cours; INACTIF = Inactif; INCOMPLET = Incomplet; Valeurs provenant de l'énumération "typeTaxe" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". TTC = TTC; SANS_TAXE = Sans taxe; HORS_TAXE = Hors taxe; Valeurs provenant de l'énumération "typeComplementaire" dans la famille "CONTRAT" pour l'application "SnAssurance". NON_DISPONIBLE = Non disponible; COMPLEMENTAIRE = Complémentaire taxe; SURCOMPLEMENTAIRE = Surcomplémentaire; Valeurs provenant de l'énumération "TypeGarantie" dans la famille "PRODUIT" pour l'application "SnAssurance". Statut du règlement de la prime. Valeur provenant de l'énumération "situationPrime" de la famille "COTISATION" dans l"application "SnAssurance" SOLDEE = Soldée; EN_INSTANCE = En instance; EN_ATTENTE_DE_REMBOURSEMENT = En attente de remboursement; ANNULEE = Annulée; Les différentes opérations bancaire possibles pour payer la prime. Valeur provenant de l'énumération "modePaiement" de la famille "COTISATION" dans l'application "SnAssurance" CHEQUE = "Chèque" MANDAT_POSTE = "Mandat poste" ARGENT_COMPTANT = "Argent comptant" VIREMENT_INTERNE = "Virement interne" Information sur le numéro de sécurité sociale et sur sa clé de controle. Numéro d'identification unique émis par la CPAM contenant 13 caractères alphanumériques. Clé de contrôle du numéro de sécurité sociale, résultant d’un calcul et composée de 2 chiffres.